FERMER [X]  
FERMER [X]
Propulsé par Handitec "Adapter mon logement"
découvrez nos vidéos, les conseils d'un ergothérapeute
et les fiches techniques adaptées.
Le PACT ARIM Seine et Marne
Mention légales
INFORMATIONS LÉGALES

Les sites www.handroit.com et www.handitec.com sont édités par l'association HANDITEC. 
Siège social: CMPR
Route de Liverdy - 77170 COUBERT
Tél. : 01 64 42 20 44
Fax : 01 64 06 66 06
E mail : handitec2@handitec.com
Président : Dr Pascal CHARPENTIER 
Secrétaire général : Madame Monique VINCENT
Pour tous les textes et oeuvres présentés sur le site : tous droits d'auteur des oeuvres sont réservés.
Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des oeuvres, autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Le contenu de la lettre hebdomadaire ('Newsletter') envoyé à tous nos abonnés via courrier électronique et présents en page d'accueil toutes les semaines puis dans les archives via notre moteur de recherche intégré, est composé d'articles sélectionnés par nos services dans les différents sites traitant du handicap et du droit français rattaché.
Toute demande d'autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à l'association Handitec – à l’adresse de son siège social.
Les informations diffusées n'engagent pas la responsabilité de l'association HANDITEC. Nous nous efforçons de les tenir à jour et exactes. Néanmoins, nous ne pouvons les garantir. Merci de nous signaler toute erreur ou omission en utilisant la rubrique du site "Réagir" en bas de chaque page.
Nous vérifions la qualité des sites que nous recommandons, néanmoins nous ne saurions être responsables, contrôler ou garantir l'actualité et l'exactitude des informations diffusées sur les sites des sociétés, organismes ou personne privée vers lesquels nous avons établi des liens.
Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs. 

 


DISPOSITIONS CNIL

Les sites www.handitec.com et www.handroit.com ont fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés individuelles.


RESPECT DE LA VIE PRIVÉE

Conformément à la loi Informatique & Libertés du 6 janvier 1978, vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations qui vous concernent en vous adressant à HANDITEC: http://www.handitec.com

Les informations collectées sont réservées à l'usage des sites www.handitec.com et handroit.com et ne seront aucunement vendues ou échangées à des tiers.

Pour connaître l'avis complet de la CNIL sur les sites handitec.com et handroit.com, vous pouvez vous rendre sur le site www.cnil.fr.

L'utilisation de cookies (fichiers traceurs se chargeant sur votre machine) se limite à relever des informations concernant les usages de consultation des contenus de notre site. Ils ne nous permettent pas de prendre connaissance de données personnelles.

Dans le cadre de l'évolution de son offre de services, les sites handitec.com et handroit.com peuvent être amenés à demander aux internautes des informations personnelles, afin de leur transmettre des informations relatives à ces offres, si l'internaute en a fait la demande explicite.

 


ACHETER GUIDE ADAPTER MON LOGEMENT
|
Introduction au Video
|
Plan du site
|
Mention légales
|
Gestion France: Handitec
|
Contact